Généralités sur le calcul de la prime et de la cotisation d’assurance
On est souvent surpris d’apprendre que le coût d’une assurance représente le tiers de l’emprunt. La plupart des emprunteurs trouvent cela invraisemblable. Pourtant, tout est question de raisonnement. Pour vous donner une vision claire sur les formules utilisées par les assureurs, suivez ce guide.
Base de calcul des coûts d’assurance
L’évaluation des cotisations payées par l’emprunteur en contrepartie des garanties offertes est effectuée selon 4 éléments distincts:
La cotisation nette: C’est la somme qui sert à indemniser l’emprunteur en cas de sinistre et à payer une partie des frais de fonctionnement de la société d’assurance.
Les accessoires: Ce sont les charges annexes liées aux services d’assurance (ex. : rédaction des contrats, envoi des courriers, etc.)
L’indice: Il s’agit d’un coefficient permettant d’ajuster le montant des primes à l’évolution de certains facteurs qui touchent le niveau de risques. Cet indice est fixé dans la clause d’indexation intégrée dans le contrat. En pratique, il augmente tous les ans.
Les taxes: C’est une part de l’argent que la compagnie doit verser au Trésor public. Le pourcentage prélevé est variable. Le montant final est calculé à partir des trois composants précédents.
Les éventuels coûts supplémentaires à supporter
Outre la clause d’indexation, la clause bonus-malus peut également générer des charges complémentaires sur le contrat d’assurance. En effet, avec cette option, si durant l’année d’exercice, l’assuré n’a pas été confronté à un sinistre engageant la compagnie, il est récompensé par une réduction de cotisation. Malheureusement, le cas inverse est aussi envisageable. Ainsi, lorsque le souscripteur subit un malus suite à un comportement fautif, la facture d’assurance est majorée d’éventuelle surprime. Par ailleurs, il se peut que la cotisation d’assurance augmente après l’imposition de nouvelle clause généralisée à tous les assurés comme certaines garanties obligatoires. Dans ce cas, le montant de la cotisation croît d’une manière systématique sans demander l’aval de l’assuré. Les modifications dues à des rectifications législatives ou fiscales sont également traitées de la même façon, toujours sans possibilité d’opposition de la part du souscripteur.
Modalité d’augmentation de prime
Si le contrat d’assurance comporte la clause de « révision des cotisations » ou d’« adaptation des cotisations », la compagnie a le droit d’augmenter la valeur de la prime à verser sans demander l’avis de l’assuré. Au cas où la décision ne conviendrait pas à ce dernier, il peut toujours résilier le contrat tout en respectant le délai règlementaire (15 à 30 jours à partir de la découverte de l’augmentation). Cependant, l’absence des clauses de réévaluation des primes dans le contrat donne le droit au souscripteur de s’opposer à la majoration des cotisations d’assurance.
